Menu
Accueil
Diffuseur cartographique
Boutique du 100e
Nouvelles
Découvrez La Motte
Historique
Le début de La Motte
Les armoiries de La Motte
Liste des maires
Canal Allemand
Pierres de fée
Attraits et espaces verts
Affaires municipales
Conseil municipal
Employés municipaux
Politiques
Règlements
Procès-verbaux
Reddition des comptes aux citoyens
Gestion contractuelle
Services municipaux
Plan de gestion des matières résiduelles
Protection des incendies
Environnement
Les comités
Événements
Billetterie
Avis publics
Documents importants
Journal de La Motte
Sondages
Le village en image
La Route du Terroir
Centre communautaire de La Motte
Nous joindre
Documents importants
Accueil
Documents importants
Février 2018
règlement de lotissement # 196
Politique couche lavables et réutilisables
Règlement de zonage # 195
Règlement relatif aux taxes de services 2018
Janvier 2018 extraordinaire
Janvier 2018
Offre d’emploi Chef d’équipe
règlement 218
Règlement modifiant le règlement de zonage afin d’intégrer un plan d’aménagement d’ensemble pour la zone VD-3
Procès-verbal décembre 2017
Procès-verbal novembre 2017
Règlement 217 modifiant le plan d’urbanisme en concordance aux modification du SADR
Règlement 216 modifiant divers article du règlement de zonage # 195
Règlement 215 modifiant le règlement de lotissement # 196 en concordance aux modifications du SADR
Règlement 214 modifiant le règlement de zonage # 195 en concordance aux modifications du SADR
Navigation des articles
1
2
3
4
Accueil
Diffuseur cartographique
Boutique du 100e
Nouvelles
Découvrez La Motte
Historique
Le début de La Motte
Les armoiries de La Motte
Liste des maires
Canal Allemand
Pierres de fée
Attraits et espaces verts
Affaires municipales
Conseil municipal
Employés municipaux
Politiques
Règlements
Procès-verbaux
Reddition des comptes aux citoyens
Gestion contractuelle
Services municipaux
Plan de gestion des matières résiduelles
Protection des incendies
Environnement
Les comités
Événements
Billetterie
Avis publics
Documents importants
Journal de La Motte
Sondages
Le village en image
La Route du Terroir
Centre communautaire de La Motte
Nous joindre
